Annexe du décret 96-97 modifié (avant vente ou 'dossier technique')

Ces listes ne visent pas à l'exhaustivité. Elles répertorient les composants les plus courants accessibles sans sondages destructifs.

Liste A

COMPOSANT À SONDER OU À VÉRIFIER

Flocages

Calorifugeages

Faux plafonds

Liste B

COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION	PARTIE DU COMPOSANT À VERIFIER OU À SONDER
1 Parois verticales intérieures
Murs et cloisons « en dur » et poteaux (périphériques et intérieurs).	Enduits projetés, revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), coffrage perdu.
Cloisons (légères et préfabriquées), gaines et coffres.	Enduits projetés, panneaux de cloisons.
2 Planchers et plafonds
Plafonds, poutres et charpentes, gaines et coffres.	Enduits projetés, panneaux collés ou vissés.
Planchers	Dalles de sol.
3 Conduits, canalisations et équipements intérieurs
Conduits de fluide (air, eau, autres fluides)	Conduits, enveloppes de calorifuges.
Clapets/volets coupe-feu	Clapets, volets, rebouchage.
Portes coupe-feu	Joints (tresses, bandes).
Vide-ordures	Conduits.
4 Éléments extérieurs
Toitures	Plaques, ardoises, accessoires de couverture (composites, fibres-ciment), bardeaux bitumineux.
Bardages et façades légères.	Plaques, ardoises, panneaux (composites, fibres-ciment).
Conduits en toiture et façade. Plaques	Conduits en amiante-ciment : eaux pluviales, eaux usées, conduits de fumée.

Ces listes ont évolué suite au décret n°2011-629 du 3 juin 2011. La rédaction précédente comprenait un paragraphe 'Ascenseur, monte-charge' qui a été supprimé. Un nouveau paragraphe 'Éléments extérieurs' a en revanche été ajouté.

Les DTA réalisés selon la rédaction antérieure au décret sont à mettre à jour.